David NOGUÉRO


David NOGUERO

Professeur agrégé des Facultés de droit à l’Université Paris Descartes
Spécialiste de la protection des majeurs vulnérables et de droit des assurances
Membre de l’Institut Droit et Santé, Université Paris Descartes

david.noguero@parisdescartes.fr

CV


Formation

  • 2002-2003 : Agrégé des Facultés de droit. Concours national d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles, président M. le professeur Philippe Simler.
    Épreuve de spécialité : droit civil.
  • 2000 : Docteur en droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
    « L’incidence de la maladie sur l’acte juridique », thèse soutenue le 31 mai 2000, sous la direction de M. Georges Durry, professeur émérite et président honoraire de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). (http://www.diffusiontheses.fr/33512-these-de-noguero-david.html)
    Jury : Mireille Bacache ; Patrice Jourdain ; Nicolas Molfessis ; Jean-Michel Olivier.
    Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) ; proposée pour le prix Henri Capitant.
  • 1992-1993 : DEA philosophie du droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), mention assez bien.
    Mémoire « Le droit aux frontières du vivant », dir. de M. le professeur François Terré.
  • 1991-1992 : DEA droit privé général, Université Panthéon-Assas (Paris II), dir. Mme le professeur Michelle Gobert.
  • 1987-1991 Maîtrise de droit privé général, Licence, DEUG, Université de Perpignan.
    Mémoire « L’insémination artificielle. Aspects juridiques », dir. de M. Hervé Parcheminal.

Responsabilités administratives

  • Directeur du Master 2 Activités de santé et responsabilités, Université Paris Descartes, depuis 2013 (https://mediasd.parisdescartes.fr/#/watch?id=9DSaSqhgV_5LN)
  • Directeur du Master 1 Notariat, Université Paris Descartes, depuis 2012
  • Membre de l’Ecole Doctorale (ED 262) « sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion », représentant de Laboratoire IDS-UMR-INSERM 1145, Université Paris Descartes, depuis 2014
  • Membre du Laboratoire Institut Droit et Santé (IDS) – UMR-INSERM 1145 de l’Université Paris Descartes, depuis 2010
  • Membre et assesseur de Comités de sélection MCF et Professeurs
  • Membre, rapporteur et Président de jurys de thèses
  • Membre de jury de validation des acquis de l’expérience (VAE)
  • Président de jurys d’Institut d’Etudes Judiciaires (IEJ), grand oral, depuis 2010
  • Directions de mémoires, de rapports de stage (Masters), de thèses de doctorat, et garant d’habilitation à diriger des recherches (HDR)
  • Expert du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES). Membre de comités
  • Expert scientifique sur le projet de recherche « Personnes vulnérables et santé », pour le Comité consultatif régional de la recherche et du développement technologique d’Aquitaine (CCRRDT) et le Conseil régional d’Aquitaine, mars/avril 2012.
  • Président du Comité de pilotage du projet « Le patient expert » (post-doctorat), collaboration de l’IDS de l’Université Paris Descartes et de l’association AIDES, 2011-2015.

Responsabilités éditoriales

Sont signalées des co-directions, collaborations et participations à diverses revues juridiques.

  • depuis 2015 : Rubrique au Panorama annuel « Droit des assurances », à la revue Dalloz, en collaboration avec Mme le professeur Mireille Bacache, MM. les professeurs Luc Grynbaum et Philippe Pierre.
  • depuis 2013 : co-direction avec M. le professeur Luc Grynbaum et avec la participation de Maître Bernard Vorms, de la Chronique « Assurance des activités de santé », à la Revue « Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie » (JDSAM, Thomson Reuters Transactive).
  • depuis 2011 : participation à la rubrique « Droit des assurances » à la revue Gazette du Palais, dirigée par M. Michel Périer puis Maîtres Xavier Leducq et Bernard Cerveau.
  • depuis 2009 : participation au Panorama annuel « Majeurs protégés » à la revue Dalloz, en collaboration avec MM. les professeurs Jean-Jacques Lemouland et Jean-Marie Plazy.
  • depuis 2009 : co-direction avec M. Gilbert Leguay puis M. Jean Roussel à la Revue de droit immobilier (Dalloz), pour la Chronique Responsabilité et assurance des constructeurs.

Publications majeures

Sont signalées des publications en lien avec les axes de recherche de l’IDS (cf le lien pour des références plus complètes).

  • « La typologie des actes patrimoniaux : retour sur le décret du 22 décembre 2008 », in Le patrimoine de la personne protégée, LexisNexis, févr. 2015, pp. 45-56
  • « Synthèse sur la fin de vie des majeurs protégés », Dr. famille, nov. 2014, Etude n° 28, pp. 30-35
  • « La publicité des mesures de protection des majeurs (ouverture, vie et fin) », in Mélanges en l’honneur du professeur Jean Hauser, « Personnes, Famille, Acte juridique », LexisNexis Dalloz, 2012, pp. 467-533
  • « La place des assureurs dans le dispositif légal. L’obligation d’assurance de responsabilité médicale », Editions Bruylant, 2012, pp. 241-268
  • « Sélection des risques. Discrimination, assurance et protection des personnes vulnérables », Revue générale du droit des assurances (RGDA) 2010, n° 3, pp. 633-663

Thèmes de recherche

  • Droit des assurances
  • Droit civil
  • Droit du contrat
  • Droit de la responsabilité
  • Droit des personnes
  • Protection des personnes vulnérables
  • Droit de la santé
  • Médiation

Enseignements

Pour l’année universitaire 2015-2016 au sein de l’Université Paris Descartes :

  • Droit des assurances (plusieurs M1 concernés, formation initiale, présentielle, CM) ;
  • Santé et personnes vulnérables (M2, formation initiale, présentielle, Séminaires + encadrement de travaux de fin d’étude et tous les stages de la formation dirigée) ;
  • Droit civil de la famille (L1, formation initiale, présentielle, CM avec équipe de TD) ;
  • Protection des personnes vulnérables (M1 Droit notarial, formation initiale, présentielle, CM).
  • Jury de grand oral pour l’IEJ

Au sein d’autres établissements :

  • Les personnes vulnérables (Incapacités ; Sauvegardes matrimoniales ; Mandats) (M2 Gestion du patrimoine privé et professionnel, formation continue/professionnelle, présentielle, séminaire ; encadrement de travaux de fin d’études, U. Paris II Panthéon-Assas, dir. Pr Claude Brenner)
  • Les intermédiaires d’assurance (M2 Professionnel Droit des assurances, formation initiale, présentielle, CM et séminaire ; Institut des assurances, Ecole de droit de la Sorbonne, U. Paris I Panthéon-Sorbonne, dir. Pr Mireille Bacache)
  • La sanction des actes irréguliers des majeurs (M2 Droit Protection des personnes vulnérables, formation initiale, présentielle, séminaire ; U. de Caen, dir. Pr Mme Annick Batteur et Laurence Mauger Vielpeau)

Contacts

Institut Droit et Santé
45 rue des Saints Pères
75270 Paris cedex 06
david.noguero@parisdescartes.fr
Tél : 01 42 86 42 10
Fax : 01 42 86 42 03