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Année 2009
BRISSY Stéphane : Interprétation stricte des textes relatifs à la présomption d’imputabilité des maladies professionnelles, note sous Cons. d’État, 1er juillet 2009, in Gazette du Palais, numéro spécial Droit de la Santé, 22-24 novembre 2009, p. 53.
BRISSY Stéphane : Les définitions actuelles des recherches sur la personne et leurs évolutions, in Gazette du Palais, numéro spécial Droit de la Santé, 19-20 juin 2009, p. 11.
BRISSY Stéphane : Commentaire de la proposition de loi relative aux recherches sur la personne, in Gazette du Palais, numéro spécial Droit de la santé, 11-12 mars 2009, p. 27.
Brissy S : Temps de trajet et temps de travail, JCP S 2009, 1124.
Brissy S : Sort des commissions perçues avant le congé maternité, JCP S 2009, 1135.
CABANNES Xavier : Les sages de la rue de Montpensier et le travail jusqu’à soixante-dix ans, in Gazette du Palais, 11-12 mars 2009, n° 70 à 71, p. 23.
Cabannes X. : « Les établissements de santé, les agences régionales de santé et le Conseil constitutionnel (à propos de la décision 2009-584 DC du 16 juillet 2009) » in Edouard Couty, Camille Kouchner, Anne Laude et Didier Tabuteau (dir.), La loi HPST, Presses de l'EHESP, 2009, pp. 385-391
Cabannes X. : Finances publiques, Foucher, coll. LMD, 2ème éd., 2009, 257 p.
Cabannes X. : Observations sous CE, 1er juillet 2009, Kohumoetini et autres, B.J.C.L., 2009, n° 10, pp. 675-677
Cabannes X. : « Les entreprises pharmaceutiques » in Anne Laude et Didier Tabuteau, (dir.), Code européen de la santé, Editions de Santé, 2009, pp. 1143-1169
Cabannes X. : Membre du groupe d'experts sur « La lutte antivectorielle en France : état des lieux et recommandations pour une "refondation" » constitué au sein de l'Institut de Recherche pour le Développement (I.R.D.) : Didier Fontenille (coord.), La lutte antivectorielle en France - Disease vector control in France, IRD Editions, 2009, 536 p.
Cabannes X. : « Les sages de la rue de Montpensier et le travail jusqu'à soixante-dix ans (à propos de la décision 2008-571 DC du 11 décembre 2008, Loi de financement de la sécurité sociale pour 2009) », Gaz. Pal., n° spécial droit de la santé, 11-12 mars 2009, n° 70, pp. 23-25
CÉLESTIN Frédérique : La conformité à l’AMM des publicités pour les médicaments : nouveaux développements, in Gazette du Palais, numéro spécial Droit de la santé, 11-12 mars 2009, p. 54.
CHIOCCARELLO Amelie et GHRENASSIA Florence : La valorisation de la recherche, in Gazette du Palais, numéro spécial Droit de la Santé, 19-20 juin 2009, p. 43.
COUTY E., KOUCHNER C., LAUDE A., TABUTEAU D. : La loi HPST Regards sur la réforme du système de santé, Presses de l'EHESP, 2010.
